← Retour à l'accueil

Mentions légales

Dernière mise à jour : 22 avril 2026

1. Éditeur du site

La plateforme ARIS (Aide aux Réseaux d'Initiatives Scolaires) est éditée par :

2. Directeur de la publication

Le directeur de la publication est le représentant légal d'EDUFREM.

3. Hébergement

Le site est hébergé par :

Les services Firebase (Authentication, Firestore, Storage) sont fournis par Google Ireland Limited, Gordon House, Barrow Street, Dublin 4, Irlande.

4. Propriété intellectuelle

L'ensemble du contenu de la plateforme ARIS (textes, images, logos, code source, bases de données, etc.) est protégé par le droit d'auteur et le droit des bases de données. Toute reproduction, représentation, modification, publication, transmission, dénaturation, totale ou partielle du site ou de son contenu, par quelque procédé que ce soit, et sur quelque support que ce soit est interdite sans autorisation expresse préalable d'EDUFREM.

Les projets publiés sur la plateforme restent la propriété des associations qui les portent.

5. Responsabilité

EDUFREM met tout en œuvre pour offrir aux utilisateurs des informations et outils disponibles et vérifiés, mais ne saurait être tenu pour responsable des erreurs, d'une absence de disponibilité des fonctionnalités et/ou de la présence de virus sur son site.

Les informations relatives aux projets sont fournies par les associations porteuses. EDUFREM ne garantit ni l'exactitude ni l'exhaustivité de ces informations.

6. Droit applicable

Les présentes mentions légales sont régies par le droit français. En cas de litige, et à défaut de résolution amiable, les tribunaux français seront seuls compétents.

7. Contact

Pour toute question : contact@edufrem.com